COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 NOVEMBRE 2009
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jeudi 12 novembre 2009, par Christophe
Tous les conseillers étaient présents
DELIBERATION : En vue de demander l’inscription au plan départemental de randonnées pédestres du circuit des fontaines , de valider la signalisation existante et de solliciter une subvention pour équiper un coin pique- nique .Ceci dans le cadre des sentiers d’interêt touristique local . Le conseil municipal y est favorable .
DELIBERATION : Permettant de déterminer le choix de l’assainissement qui doit être instauré sur la commune dans le cadre du SPANC avant 2011 . Le conseil décide du régime de l’assainissement non collectif . Chacun devant réaliser sa propre installation . Didier QUANTIN adjoint sera l’interlocuteur de la communauté de communes pour mettre en place cette législation .
DELIBERATION : autorisant le maire à signer une convention avec la D.D.E pour une mission d’assistance des services de la direction départementale du territoire . ( ATESAT ) autorisation accordée , il s’agit d’un renouvellement .
DELIBERATION : Permettant d’encaisser le solde du compte de dissolution du syndicat d’électrification de SELONGEY . Accordé .
DELIBERATION MODIFICATIVE : Pour permettre d’acquitter la facture du sinistre du 14 Juillet sur l’église et la salle des fêtes suite au rapport de l’expert . ( travaux de l’église commandés )
DELIBERATION : Permettant de poursuivre l’opération « Cœur de village « par un engagement de la procédure permettant de lancer pour 2010 les travaux dans les logements de la poste et de la petite école . Projet accepté .
QUESTIONS DIVERSES :
Organisation du repas des personnes âgées du 19.12 .
Bilan de la réfection du chemin de pidance
Prévisions des travaux de refection des chemins pour 2010
Partage des affouages le mardi 17 Novembre 2009
Coupe des arbres sur les réservoirs pour éviter dégradations
Décide de contester le rapport de l’expert pour le sinistre du chocher en raison de l’application de 80% de vétusté .
FIXE la prochaine réunion au mardi 8 Décembre à 20 H 30 .